Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur du site

Le site docaflux.fr est édité par Paulenza, nom commercial de Paul Brahic, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise.

  • Adresse : 24 rue de Malherbe, 76100 Rouen, France
  • SIRET : 979 493 871 00011
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Email : contact@docaflux.fr
  • Téléphone : 06 69 91 04 85

Directeur de la publication

Paul Brahic, cofondateur de Docaflux. Il est aussi l'auteur des guides publiés sur ce site (voir la page À propos).

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (hostinger.fr).

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les noms de recommandations, de normes et de textes officiels cités appartiennent à leurs auteurs respectifs.

Informations réglementaires

Les durées de validité et les règles présentées sur ce site sont des repères généraux, donnés à titre d'information. Elles ne remplacent ni les textes officiels ni l'avis d'un professionnel. Leurs sources sont citées sur chaque page concernée.

Données personnelles

La façon dont nous traitons vos données est décrite dans la politique de confidentialité.